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lundi 10 mars 2003


Projet C-22 sur la réforme de la Loi sur le divorce
Les partisans des "droits des pères" veulent imposer la garde partagée obligatoire

par l’Association nationale de la femme et du droit






Écrits d'Élaine Audet



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Le gouvernement fédéral a déposé cet hiver le projet de loi C-22, une Loi
modifiant la loi sur le divorce. Les changements proposés dans ce projet de loi auront des répercussions importantes sur les femmes et sur leurs
enfants, particulièrement celles qui quittent des situations d’abus ou de
violence.

Le projet de loi C-22 fait suite à six ans de consultations gouvernementales et de débats, qui ont débuté en 1997 par la mise sur pied du Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants. Pendant cette période, le ministère de la Justice et le Comité fédéral-provincial-territorial sur le droit de la famille ont subi des pressions considérables du lobby masculiniste visant à leur faire modifier les lois dans les intérêts de certains pères, au détriment de ceux des mères et des enfants. En contrepartie, des groupes de femmes de tout le Canada ont produit des mémoires et soumis des recommandations pour assurer la protection et l’amélioration des droits de tous les membres de la famille - les mères, les pères et les enfants.

Le projet de loi C-22 a passé l’étape de la seconde lecture et a été envoyé
au Comité permanent de la justice qui tiendra des audiences à l’automne
prochain. Toute personne intéressée à présenter un mémoire au Comité doit le faire avant le 22 août 2003. Le Comité choisira les témoins qu’il désire entendre et les avisera du calendrier des audiences. À la fin des audiences, le Comité pourra proposer des amendements au projet de loi en se basant sur les témoignages entendus.

Le lobby des "pères"

Nous sommes à un moment crucial pour les personnes qui représentent les intérêts des femmes et des enfants, particulièrement celles et ceux qui sont victimes de violence ou d’abus. Les partisans des droits des pères continuent de tenter d’imposer la garde partagée obligatoire, le maximum de contacts avec chaque parent, le retrait de toute mention de violence familiale et ils s’opposent à toute reconnaissance de la principale dispensatrice de soins aux enfants dans la Loi sur le divorce. Ils le font en dépeignant les femmes comme vengeresses, assoiffées d’argent, prêtes à tout pour empêcher les pères de voir leurs enfants, exploitant un système juridique biaisé faveur des mères. Malgré l’absence totale de preuves à l’appui de ces prétentions et une foule d’éléments démontrant le contraire, de nombreux député-e-s se laissent émouvoir par ces fausses caractérisations.

Pour sa part, l’Association nationale de la femme et du droit a travaillé
avec le Réseau des femmes ontariennes sur la garde légale des enfants et
avec d’autres réseaux provinciaux pour mettre en lumière les enjeux relatifs à la sécurité et l’égalité des femmes dans ce débat. Nous avons développé du matériel d’information et d’analyse sur le projet de loi C-22, et développé une stratégie de lobbying auprès des députés fédéraux.

Ces matériaux sont disponibles en anglais et français sur le site Web de l’ANFD (...)

[ Description de plusieurs stratégies et une liste de ressources pour soutenir les interventions. ]

S’informer pour agir

Vous pouvez en apprendre plus sur les antécédents de ce projet de loi en
visitant le site de l’Ontario Women’s Justice Network à l’adresse
http://www.owjn.org, et vous pourrez suivre l’évolution de C-22 en visitant régulièrement le site Web de l’ANFD à http://www.anfd.ca.

Vous pouvez contacter le comité permanent à l’adresse suivante, mais
veuillez noter que le Comité demande qu’on lui fasse parvenir tout mémoire par courrier électronique :

Comité permanent de la Justice
Pièce 622
180, rue Wellington
Chambre des communes
OTTAWA, K1A 0A6
FAX : (613)992-9069
Courriel : JUST@parl.gc.ca

Nous espérons que vous demeurerez en contact avec nous au cours de cette campagne pour protéger et promouvoir les droits des femmes et des enfants dans le processus de réforme de la Loi sur le divorce.

Bien à vous,

Pamela C. Cross
Coordonnatrice de la campagne de réforme du droit de la famille
pam@nawl.ca

Parution récente en France

Jacqueline Phélip, Le Livre noir de la garde alternée, Dunot, Paris, 2006, préface du Dr Maurice Berger, 226 pages.

Suggestion de Sisyphe

Lire cet article « Divorce Bill’s flaws inadvertently aid abusers », par Michele Landsberg, journaliste


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l’Association nationale de la femme et du droit



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  • Qui avait la garde des enfants en 2002 ?
    (1/2) 10 mai 2004 , par

  • Non désolé, il ne s’aggit pas d’imposer, mais de ’rétablir’, en cas de PB, l’égalité ; nuance :) !
    (2/2) 2 mai 2004 , par





  • Qui avait la garde des enfants en 2002 ?
    10 mai 2004 , par   [retour au début des forums]

    Dans les cas de divorce au Canada en 2002 où les droits de garde ont été déterminés par voie de procédure judiciaire, à qui la garde a-t-elle été accordée ?
    - à l’épouse dans 49,5 % des cas. (1988 : 75.8%) C’est la première fois que la proportion du nombre de personnes à charge dont la garde est confiée à l’épouse est inférieure à la moitié.
    - à l’époux dans 8,5% des cas (1986 : 15%)
    - conjointement à l’époux et à l’épouse dans 41,8 % des cas. (Les personnes
    à charge ne passent pas nécessairement un temps égal avec l’un et l’autre
    parent aux termes d’une entente de garde partagée.)

    - Statistique Canada,
    Le Quotidien, 4 mai 2004.

    Non désolé, il ne s’aggit pas d’imposer, mais de ’rétablir’, en cas de PB, l’égalité ; nuance :) !
    2 mai 2004 , par   [retour au début des forums]
    Pères en colère

    Slt

    Je ne reviendrai pas sûr l’utilisation que l’on peut ’détourner’ du terme de ’droit des pères’, que je considère égal à celui de droit des mères... , mais je désirerai rappeller que le but visé est l’intérêt de l’enfant...!

    Celui-ci est parfois bien oublié dans des rivalités d’adultes, qui se passent bien souvent sûr leur dos et ce alors qu’ils ont besoin eux, de leurs deux parents ! Si ceux-ci se déchirent, ces faits s’avéreront particulièrement préjudiciabe et particulièrement destructeur, pour leur jeune psychisme.. justement en construction :(!

    Je résume et mon point de vue et celui des principaux intervenants de notre liste..., appelée justements ’Pères en colère...!’, lieu non de polémiques, mais de tentatives d’entraîdes entre pères séparés et quelques (trop rares) mères ; pour lesquelles la séparation se passe assez mal... ,surtout quand au respect de leurs droits et souvent des jugements des cours des Affaires Familliales... (en France :) !)

    Ce sont souvent des cas critiques, fausses accusations d’attouchements, véritables enlèvements d’enfants ; ce malgré des jugements..., entre ressortissants de pays différents et surtout quand au non respect systématique des jugements, disparitions soudaines, refus de donner l’enfant, ou donc ces grâves ’inventions’ et mensonges destinés à nuir à un ex ; de la part bien souvent des ex-compagnes :(!

    C’est ce que nous stigmatisons, pour l’essentiel ; ce entre autre et rien d’autre...!

    Car où est l’intérêt de l’enfant là dedans , je vous le demande bien ?

    Etre privé d’un de ses parents, parce que l’autre parent n’a pas supporté la séparation et exprîme ainsi son malaise quasi psychiatrique et en tout cas selon nous largement pathologique..., et de fait pouvant assez facilement se faire épauler par une utilisation malicieuse, si ce n’est détournée de fait, de la loi..., qui ne se met en route que bien lentement pour certains... alors que d’autres - rares, je le répète :(! mais néanmoins déterminées et d’autant plus criminelles...), peuvent par leurs savants mensonges, user et abuser des droits de leurs ex, qui sont pourtant des citoyens et des pères ; et ce justement de poar ce fait, doivent être l’objet de la vindicte de femmes déçues... ; ce sans que celles-ci ne risquent d’encourir les foudres de la justice... :(?

    Celà est 1 peu fort, quand-même, non ?
    Je tient à vous signaler, que ces faits ne sotn malheureusement pas propre à la France, et que toujrous malheureusement j’ai eut et ai encore des correspondants à travers le monde entier.. en anglais et en français... :) ; et que j’ai donc apris et l’ai vécu d’éxpérience aussi, que dans aucun des cas cités, les enfants n’en ressententi un minimum de séquelles... et parfois grâves....!

    J’ai à l’esprit, le cas d’un de vos ressortissants, qui a mit trois ans et après moults démélés et avanies de son ex, a enfin gagné le droit d’exercer son droit de père plein et entier... ,ayant été plus d’une fois au bord du suicide, suite aux pûres et simples mythomanies et graves et dommageables inventions évidement mensongères de son ex..... !

    C’est heureusement 1 garçon assez solide et aidé de notre correspondante à Montréal, il a su ne pas se départir de son calme et surtout trouver des témoignages de personnes au-dessus de tous soupçons, pour systématiquement démonter tout ce que sa chère ex, inventait contre lui... ; épaulé en celà, il est vrai par sa nouvelle compagne ; une personne de grande qualité, je pense...!

    Des cas comme ceux-ci j’ai ai des dizaines à citer, ce en sus du mien et de ceux des autres membres les plus actifs de la liste ou de celle de mon collègue et ami, qui a sa propre liste et son site au :
    http://vbourgeois.free.fr/Papa/
    Ce sont évidement des cas critiques, mais malheureusement pas si rares que ça et n’allant pas du tout dans le sens heureux, que nous défendons entre nous... : et ce malheureusement : ) !

    Quelques femmes de la liste ont aussi eut des expériences assez douloureuses de la part de leur ex compagnon violent ou assez déterminés.... !

    Couples franco-algériens, franco-allemands, qui eux aussi pratiquent parfois ’l’enlèvement’ d’enfants... et les procédures pourtant intra-Communautaire prennant presque dix ans...., on voit ce que celà peut donner, pour les enfants..., privés de leur mère, par leur père didnappeur.... , ce que je déplore dans l’autre sens ; ce tout comme le recours à la violence, bien évidement :) !

    Je me permettrai pour conclure, de dire que tout n’est pas rose, ni tout noir..., mais que s’il ne faut assombrir le tableau, il ne faut pas oublier que pour 100 cas où ça se passe mal - et où systématiqueemnt ce sont les enfants qui trinquent le plus, je le rappelle.... : (! - seuls dix cas environs sont instigués par les pères !

    Par contre sur la quantité de divorces et séparations qui surviennnent malheureusement chaque année, l’enfant étant systématiquement où presque confié à la mère, si celle-ci n’a pas un équilibre ’d’adulte’ oserais-je dire.., le biais de la vengeance de nos ex passe bien souvent par le portefeuille et/où, par la prise en ôtage réelle où potentielle de l’enfant issu de leur union qui fut pourtant heureuse... ; normalement, un temps !

    Je ne suis que le ’mainteneur’ principal du site ’Pères en colère’, cis au :
    http://quicksitebuilder.cnet.com/nissuacfeneyrol/
    et par là même ne cherche qu’à promouvoir l’avancée et le respect des droits égaux des hommes et des femmes dans la séparation..., mais ne suis pas du tout d’accord par exemple avec le fondateur du site polémique de l’après-divorce... que je salue, mais ne peut suivre dans ses raisonnements que je trouve ’préhistoriques’.., si j’ose m’exprîmer ainsi :)

    Il n’en demeure pas moins, qu’une fille déterminée à nuire dans le cadre d’une séparation, à d’entrée si elle est assez sournoise et vindicative, la loi pour elle :(!

    Ce n’est pas un reproche, c’est une constatation..., par contre si ça dûre..., ce sont les enfants qui trinquent et bien souvent celle-ci va coller sur le dos de son ex, le mal-être que ceux-ci vont de fait subir.... :(!
    C’est logique ça et confortable pour eux...., vous croyez... ; ce surtout que c’est évidement mensongers à 99 % du temps ! ET le 1 % des fois, j’ai témoigné contrele mari, pour sa femme, mon excollègue et qui l’entretenait et se faisait cogner dessus.... : ( !

    C’est la raison et de ma longue lettre et de l’expression de mon point de vue qui en vaut un autre... :) ! Car concernant le peu de ce que j’ai suivi du projet de loi de la garde partagée bien au contraîre, celle-ci, à l’image de ce qui se fait enfin en France..., après plus de dix ans de lutte de la part du NMCP.., au moins, une alternative de confort et d’éducation plus équilibrée existera où sera éventuellement possible d’être mise en place..., par la justice.... ; ce sous réserve que celle-ci veuille bien s’en donner les moyens, mais ça va être de nouveau l’objet d’une nouvelle lutte pour laquelle, je reprendrai la plume peut-être :) ?

    Bien cordialement votre

    Mi

    • " désolée mais ce n’est pas la réalité en france !"
      29 août 2004 , par
        [retour au début des forums]

      Mon témoignage : après une procédure consommatrice d’énergie et d’argent(toutes les enquêtes à payer), mon ex a réussi à insinuer le doute avec plétore d’arguments qui auraient dû mettre la puce à l’oreille des juges,l’enfant lui a été remise dès l’âge de 5 ans et arrêt confirmé en appel ... ce qui signifie que je suis assignée à résidence en belgique si je veux pouvoir élever ma fille puisqu’il y réside !
      il est bien évident que dans l’idéologie masculiniste régnante, il ne me viendrait pas à l’idée de me tourner vers une association de "pères en colère" pour me défendre puisqu’ils sont responsables
      par leurs jérémiades sur tous les médias bien complaisants à leur égard de la loi actuelle (mars 2002)qui donne des droits exhorbitants à des pères qui n’ont pris aucun engagement (ni mariage,ni cohabitation)et bien souvent découvrent qu’ils ont un enfant au moment de la séparation officielle, ce qui leur permet, aidés par les institutions complaisantes de conserver un contrôle morbide sur l’existence de leur ex et ainsi pouvoir lui gâcher la vie à peu de frais.
      VR, une mère en colère

      [Répondre à ce message]

      • >" navré c’est une réalité..."
        31 janvier 2008 , par
          [retour au début des forums]

        Je tiens juste à vous dire que nous ne possedons pas de droits exhorbitants quand il s’agit d’instaurer l’égalité entre deux parents qui aiment autant l’un et l’autre leur enfants. Je trouve le terme " jérémiades" mal placé quand on parle de l’amour porté à nos enfents. vous n’en parlez pas mais il s’agit de protéger nos enfants. Ce qui compte reste le bien de nos enfants. Je trouve votre discours egoiste. David, un père qui n’aime pas ces colères...

        [Répondre à ce message]

    • Le rôle du père serait-il d’être le rivale de la mère ?
      21 novembre 2004 , par
        [retour au début des forums]

      Dans aucune ligne de votre texte apparait la question cruciale, si l’enfant a besoin de vous au même endroit que de sa mère.
      A aucun endroit apparait la question à savoir, s’il est forcément bénéfique pour un enfant de ne plus avoir un foyer central mais de devenir un nomade entre deux maisons au nom du "droit du père".
      Et à aucun endroit n’apparait la moindre ligne sur les devoirs du père, assortis à leur droit :
      Vous- comme tous vos compères- vous en fichez des larmes de l’enfant bousculé ainsi, de ses somatisations, de son incapacité de suivre votre discours du "droit", alors que l’enfant, notemment petit, demande avant tout la stabilité et la protection de la mère.
      Les enfants plus grands commencent à se rébeller en nombre grandissant contre le système qu’ils subissent:vous vous en fichez comme de l’avis de la mère qui savait que cela allait finir ainsi : mal.
      Commencez donc àvous intéresser aux besoins réels selon leur age des enfants.
      Personne (à part quelques cas pathologiques) veut vous "éliminer".
      Mais ce n’est pas en dérobant la mère à l’enfant que vous allez agir pour son bien. Liée à la notion de la mère et de sa permanence est celle d’un domicile stable, d’un nid.
      Ce nid sert justement pour pouvoir confronter le dynamisme du père, qui est ponctuel mais puisaant dans son effet.
      Rêprenez votre place, les enfants ont seront heureux !
      S.

      [Répondre à ce message]

      • > Le rôle du père serait-il d’être le rivale de la mère ?
        20 août 2005 , par
          [retour au début des forums]

        Moi j étais bc pour la garde partagée pour le bien de l enfant, de voir ses deux parents ,mais la je vis une situation difficile avec mon fils ,qui a toujours eu son fils les fins de semaine et le début semaine avec sa maman,mais lui mon fils voulait la garde partargée ,le petit est rendu a 12 ans
        Le problème s est que les parents n ont jamais été en bon terme ,jusqua date ca n allait pas trop mal il a toujours payé une pension ,elle a toujours refusée la garde partargée

        Mais la l enfant a 12 ans peut choisir avec qui demeurer et son père le harcèle ,l humilie ,le traite de noms blessants ,il est très sévère avec lui.(il l a toujours été dailleurs)le culpabilise etc pour essayer de le convaincre,je trouve cette situation intenable,
        L enfant a passé 15 jours de vacance avec son père et c est la qu il a essayé de le convaincre ,mais le petit disait qu il ne voulait pas faire de peine a sa maman ,il aime ses deux parents ..
        en plus sa maman l a gardé 1 mois ,il devait revenir après 15 jours ,mon fils est en colère ,c est l enfer ... il veut les mêmes droits que la mère ,mais nous on lui dit .. de laisser tomber .. et de prendre l enfant quand il veut le voir si non de respecter son choix ... mais il a la haine et la vengeance dans le coeur .... et l enfant pleure et a peur de son père ,moi je prédis ,qu il ne voudra plus voir son père du tout et il l aura bien mérité
        Je pense que ce n est pas comme ca qu on peut recupérer l amour de son père ,faut qu il se sent bien avec lui pour y vivre me semble ...
        Dans les cas ou les conjoints se détestent l enfant est pris en otage ,vaut mieux que les pères s éloignent que de perturber l enfant ,
        il voit un psycho ;ogue le pauvre petit ,moi je dis ce sont les parents les malades qui devaient voir des psychiatres
        Comme vous voyez c est pas parce que c est mon fils que je vais le protéger ,je souhaite que sa mère le garde ,elle est mère poule mais risque moins avec un père quiest toujours fâchée et qui ne fait que des reproches
        Voila c est notre histoire de famille, c est le seul petit fils que j ai ,et je suis une mamie bien triste :-(

        [Répondre à ce message]

    • Non désolé, il ne s’aggit pas d’imposer, mais de ’rétablir’, en cas de PB, l’égalité ; nuance :) !
      14 juillet 2012 , par
        [retour au début des forums]

      C EST RENDU QUE LES PERES VEULENT LEURS ENFANTS ONT DÉTRIMENT DE CEUX-CI. LES INTÉRETS DE LENFANT SONT MISENT AU POUBELLE.

      [Répondre à ce message]


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