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Accommodements et cultures - La laïcité pour éviter la fragmentation de la société
18 mai 2008
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Ce texte est la contribution de Michèle Vianès, présidente de l’association Regards de Femmes, élue municipale et auteure, à la réflexion de la Commission de consultation sur les pratiques d’accommodements reliées aux différences culturelles du Gouvernement du Québec.
« Le secret douloureux des dieux et des rois : c’est que les hommes [et les femmes ?...] sont libres. Ils sont libres et ils ne le savent pas. » (Jean-Paul Sartre, Les Mouches)
Le Premier Ministre du Québec appelle à la réflexion sur « la cohabitation entre différentes communautés et la recherche de l’équilibre entre les droits ». Il s’agit donc de dégager les règles du vivre ensemble dans le respect mutuel des différences qui ne doivent pas être perverties en différences des droits.
1- Quelles sont les règles qui favorisent le vivre ensemble ? « L’essence d’une nation est que tous les individus aient beaucoup de choses en commun et aussi que tous aient oublié bien des choses » (Ernest Renan). Comment définir « un espace commun », un « nous » pour permettre l’intégration psychologique, préalable à toute intégration sociale ?
2- Peut-il y avoir « équilibre entre les droits » ? Deux ou plusieurs systèmes peuvent-ils faire coexister leurs jurisprudences ? Un droit démocratique décidé par les hommes et les femmes représentants la Nation et des règles dues à des traditions ethniques sont-ils équivalents ? Au nom d’un « relativisme culturel » (1) peut-on accepter, dans un Etat de droit, que des groupes revendiquent des droits contraires au droit démocratique ? Comment trancher lorsque les différents systèmes juridiques ne sont pas en conformité ?
Avant d’aborder ces deux questions, il me semble indispensable, dans la confusion volontaire, l’instrumentalisation des mots, de définir ce qu’on entend par culture ou traditions ethniques.
1- Culture ou traditions ?
La culture est ouverture de l’esprit, interrogation sur soi-même, sur le monde qui nous entoure, sur les autres. Elle favorise la construction de soi par la connaissance de l’autre, la compréhension du monde par les lois scientifiques qui le régissent, la confrontation avec la création et l’expression artistique de l’humanité. Il est indispensable de faire la différence entre ce qui relève de l’intime, des habitudes et croyances personnelles auxquelles chaque individu peut adhérer et en changer, dans le cours de sa vie, et ce qui relève des lois communes à tous et toutes pour pouvoir être libres ensemble.
Pour former des citoyens et citoyennes aptes à juger et capables de vouloir, cela suppose des consciences autonomes et libres. C’est le rôle affecté à l’école : aider à faire éclore le citoyen, apprendre aux enfants à devenir des adultes autonomes, à se construire par rapport au savoir et à la culture de l’humanité, par rapport aux autres (famille, amis, enseignants, médias, etc.), à se passer de maîtres. La transformation doit être consentie, les apprentissages construits et intériorisées.
Le partage mutuel des cultures a lieu dans les écoles où tous les enfants, citoyens en devenir, se côtoient, partagent savoirs, jeux et nourriture, apprennent à savoir et vouloir vivre ensemble.
On observe deux conceptions de l’école :
• L’école pensée comme analogue à une chaîne de production ; elle a bien rempli son rôle si les individus qu’elle livre à la société sont prêts à être utilisés.
• L’école lieu où s’opère la transmutation d’un individu en une personne rendue singulière par la pluralité de ses rencontres, « la longue métamorphose qui transforme un petit humain réalisé à partir d’une dotation génétique en une personne capable de se savoir être ».Pour respecter la liberté de cette construction, l’école doit avoir une attitude d’ouverture, d’écoute, et entretenir le besoin de lucidité, de rigueur. Cet objectif implique de n’inféoder l’enseignement à aucune idéologie familiale, politique ou religieuse.
Pour que l’enfant puisse se construire comme individu autonome en fonction de sa capacité à raisonner, ses aptitudes et goûts, il doit avoir l’esprit libre en entrant à l’école. Cet espace de liberté doit être protégé des combats qui peuvent avoir lieu à l’extérieur, donc être à l’abri des luttes idéologiques, religieuses ou politiques. Toutes les attitudes qui manifestent une soumission à des impératifs venus d’ailleurs, que ce soit la famille ou la religion, doivent donc être proscrites.
Si l’école a pour objectif de former des citoyens, c’est-à-dire des acteurs de la société, elle doit apprendre aux élèves à utiliser leur sens critique, à s’élever par la raison au-dessus des perceptions et influences, à réfléchir, c’est-à-dire « à savoir dire non à ses propres croyances » (Alain), à savoir et vouloir vivre ensemble dans le respect mutuel des différences qui ne doivent pas être perverties en différence des droits.Certains prétendent appeler « culture » l’enfermement dans des normes différentialistes immuables, concernant le boire, le manger, les habitudes vestimentaires, l’habitât et évidemment les rapports entre les sexes ainsi que la religion, toutes normes imposées simplement parce que « né quelque part ». Les « chefs du clan », qui n’ont aucune légitimité démocratique (2), revendiquent pour leur groupe des règles particulières et fragmentent la société. Ils trouvent des différentialistes, oublieux des droits universels indivisibles avec leur application à chaque personne, pour tolérer ces pratiques. En France, les mêmes qui dénoncent, à juste titre, toutes velléités des représentants de la religion catholique à intervenir dans la vie publique, acceptent les pratiques les plus rétrogrades si elles sont revendiquées par des « chefs » musulmans autoproclamés.
Considérer que traditions théocratiques patriarcales ou constructions de la raison se valent, accepter des inégalités entre les femmes vivant dans un même pays, sont la négation des avancées de la pensée humaine vers l’universalité des droits fondamentaux. Pourquoi et comment ensuite dénoncer les mutilations sexuelles féminines, la pédocriminalité, l’inceste ? Il se trouvera toujours un groupe pour prétendre que ces violences sont revendiquées par les victimes, préparées à une servitude volontaire, ou une secte pour lui donner l’onction religieuse.
Dans le rapport qui lui avait été confié, au moment de la discussion en Ontario sur les « tribunaux islamiques de justice civile », Madame Boyd s’interrogeait, entre autres, sur la prétention du Canada, « protestant monogame », à imposer la monogamie aux « musulmans polygames ». On peut en retour s’interroger sur sa conception d’un Etat de droit et sa connaissance de l’islam. Tous les musulmans ne sont pas polygames. Des commentateurs du coran lisent de manière totalement différente le verset concernant la polygamie. A quel titre le gouvernement de l’Ontario privilégierait l’une ou l’autre des interprétations ? Dans ce cas, il faudrait reconnaître toutes les interprétations des religions ou des sectes et rappeler que la bible fait également référence à la polygamie, le coran à l’esclavage. C’est la raison pour laquelle la loi française de séparation de 1905 connaît toutes les « religions établies » mais n’en reconnaît aucune. Bien évidemment, tous les groupes sectaires, qui prétendent être une « nouvelle religion », pour pouvoir maitriser les esprits, les activités et les biens de leurs fidèles, sont illégaux.
En outre, les rites religieux dépendent des traditions du pays, souvent antérieures à l’avènement de la religion. Chaque chef religieux va imposer à ses ouailles son interprétation des règles religieuses qu’il tiendrait directement de son dieu. Pour le vérifier, faudrait-il revenir aux « jugements de dieu » de l’Inquisition ?
2- Les principes fondamentaux du vivre ensemble
À partir de l’observation, en France et ailleurs, des tentatives ethnico-religieuses pour faire reculer les principes républicains d’égalité en droit des hommes et des femmes et de laïcité, j’ai recherché quelles étaient les règles indispensables au vivre ensemble dans nos sociétés métissées, les droits et devoirs de chacun et chacune.
Pour pouvoir vivre ensemble, le préalable est d’être d’accord sur le sens des mots, en particulier sur ceux qui désignent les principes de l’Etat. Là aussi, une confusion volontaire est créée autour de ces mots employés de manière floue ou réductrice, voire inappropriée, à contre-sens, parfois falsifiée. C’est pourquoi il est indispensable de préciser les notions qu’ils recouvrent.La vie collective se construit entre citoyens qui se considèrent égaux quels que soient leur sexe, leur origine, leur divergence d’opinions. Les citoyens sont parties prenantes d’une collectivité qui n’est pas seulement une juxtaposition d’individualités. Ils s’inscrivent dans une continuité, par rapport à l’héritage transmis par les générations précédentes, héritage de gloire et de regrets, à partager et à transmettre aux générations futures, en l’enrichissant. La réalisation de la liberté, sa pratique politique suscitent inévitablement des tensions entre intérêts particuliers pouvant être contradictoires.
La loi seule permet aux libertés des uns et des autres de cohabiter plutôt que de s’opposer, de se renforcer, même en se limitant mutuellement, plutôt que de se détruire, d’être libres ensemble. Unique moyen de faire coexister des individus qui ne partagent pas forcément les mêmes convictions, cette exigence demande à chacun et chacune un effort sur soi.
Pour instaurer des lois identiques pour tous et refuser privilèges ou particularismes, il ne saurait y avoir de droits civils et familiaux particuliers, de droits religieux, de droit locaux ou territoriaux, de droits élaborés par chaque profession, etc.
Pour que le principe d’égalité puisse se réaliser entre les citoyens, l’Etat ne doit privilégier aucun groupe. Inversement, personne ne peut prétendre, en raison d’un quelconque différentialisme, avoir des droits différents. Il n’y a pas de hiérarchie entre les citoyens.
L’égalité en droit, idéal dynamique, est nécessaire pour surmonter autant que possible les inégalités de nature. L’égalité n’est pas l’identité, mais la reconnaissance réciproque de la dignité de tous les êtres humains proclamés par un accord entre les individus. Le lien civique doit avoir la prééminence sur tous les particularismes historiques ou religieux, sur les solidarités domestiques ou claniques. Ceci n’implique pas que ces particularismes soient éliminés, mais subordonnés aux lois de l’Etat, décidées par les représentants du peuple, élus démocratiquement.
L’impartialité de l’Etat dans la garantie pour toutes les personnes de croire, de ne pas croire ou de douter et, quelles que soient leurs confessions, de pouvoir exercer librement leur culte, sous réserve de ne pas attenter aux libertés d’autrui, ni troubler l’ordre public, impose la neutralité à l’Etat et aux services publics.
La neutralité repose sur deux principes : l’obligation de l’État et des collectivités ou services publics de ne pas intervenir dans les convictions de chacun et l’égalité de tous devant la loi, quelle que soit la religion, l’absence de religion, l’opinion ou l’engagement syndical, philosophique, politique.
Ainsi les agnostiques, les athées ou les croyants de toutes confessions ont un égal accès aux services publics, à condition d’en respecter la neutralité et les règles, de ne pas chercher à imposer leurs propres croyances.
La puissance publique ne recherche que le seul intérêt général, fondement du pacte social. Ce qui est à tous ne peut être détourné pour des groupes particuliers. Ce qui intéresse des groupes particuliers ne peut s’imposer à tous. Cela démontre la portée universelle de la laïcité.
La comparaison de la Canadienne Katherine Swinton entre les sociétés humaines et les mosaïques - une collection de nombreuses pierres différentes, cimentées en un réseau de manière à composer une image harmonieuse - est pertinente. Pour la construction du lien social entre toutes les composantes, pour éviter une fragmentation de la société, le ciment indispensable est la laïcité.
La laïcité organise l’espace politique qui repose sur la liberté de penser et d’expression, sur l’égalité en droit et en dignité des options philosophiques ou croyances religieuses et sur la neutralité de l’action publique. Respecter les trois objectifs en même temps n’est ni naturel ni inné, mais construit et acquis. C’est la mission de l’école de l’enseigner et de la faire vivre aux enfants, citoyens en devenir, afin de les libérer de tout assujettissement, de toute servitude volontaire. « L’égalité d’instruction que l’on peut espérer d’atteindre est celle qui exclut toute dépendance ou forcée ou volontaire. » (Condorcet Egalité d’instruction, 1794.)
3- Problèmes posés par l’équilibre entre « les droits »
Dans les Etats de droit, l’ensemble des rapports au sein de la société est soumis à la hiérarchie des normes juridiques. Toute personne est libre de ses actes tant que ceux-ci ne sont pas contraires à la loi, ou ne nuisent pas à autrui.
Pour qu’une société puisse vivre en paix, en harmonie, il est indispensable que les lois soient décidées par toutes et tous et appliquées à toutes et tous. La loi est acceptée si elle est l’œuvre d’hommes et de femmes et si sa légitimité est reconnue dans l’intérêt général. Elle peut ainsi imposer à chacun les bornes nécessaires afin que tous jouissent des mêmes droits.En aucun cas, une personne n’a de droits spécifiques en fonction d’une quelconque appartenance à un groupe que ce soit par naissance, choix, croyance, option philosophique, goût. Chaque personne a des droits et est responsable individuellement de ses actes, mais n’est pas responsable des actes d’autres adultes.
Ainsi chaque personne accepte le compromis, voire le sacrifice de tel ou tel intérêt particulier, en sachant que les autres membres de la société sont tenus à la réciprocité. La loi est indispensable pour que la liberté de chacun respecte celle des autres.
Si on met au même niveau deux priorités : la loi du pays dans lequel on vit et les règles du groupe ethnique (ou des différentes communautés) auquel on appartient, comment gérer les conflits ? Les discussions sont sans fin - même entre ses propres attachements communautaires - et les accommodements pas toujours raisonnables.
Au nom d’un droit « paroxystique » des droits individuels, comme celui de s’opposer à la loi si elle ne respecte pas son interprétation de sa religion (3), on aboutit à un résultat inverse. Si l’Etat n’est plus la seule source de la loi, ce n’est plus l’individu qui est sujet de droit, mais sa communauté d’appartenance.
Consensus, accommodement raisonnable, règlement intracommunautaire des conflits de droit civil montrent les limites de la liberté individuelle lorsqu’elle est dissociée du principe d’égalité des citoyens et citoyennes.Si des personnes sont dispensées de devoirs, parce que contraires à leurs traditions, cela prive les membres de leur communauté des droits correspondants. Si on dispense des familles du devoir de scolariser leurs filles parce qu’elles considèrent que leur religion interdit aux filles, à partir de la puberté, d’aller à l’école, de s’asseoir à côté d’un garçon, de suivre les cours de biologie, d’expression artistique ou les activités sportives, qu’en est-il du droit des fillettes à l’éducation ?
Si les fillettes représentent l’honneur de la famille, sont sources de désordre et doivent cacher leurs cheveux dans l’espace public pour protéger les garçons, considérés définitivement comme incapables de maîtriser leurs pulsions, cela engendre des représentations des femmes, aussi bien par les filles que par les garçons, totalement contradictoires avec le principe d’égalité entre les hommes et les femmes.
Si l’on considère que les femmes migrantes venant de pays de tradition patriarcale théocratique doivent obéir aux interprétations les plus radicales de ces traditions, on oublie :
1/celles qui ont quitté leur pays pour ne plus subir l’oppression des femmes qui y sévit. Elles se voient imposer, au nom du « relativisme culturel », dans le pays d’accueil, les règles qu’elles ont fuies et sont séparées des autres femmes vivant dans le pays. C’est de l’apartheid.
2/l’évolution des mœurs dans le pays d’origine. Les migrants, à partir de la deuxième génération surtout, ne participant pas à cette évolution ont des représentations figées du pays d’origine. Ils ont en outre un complexe par rapport aux personnes qui n’ont pas eu comme eux la possibilité d’émigrer et qui ont subi ou subissent des violences (cf. « années noires » en Algérie). Ils se sentent obligés d’expier on ne sait quelle faute en s’enfermant dans les traditions les plus réactionnaires du pays d’origine.Conclusion
L’argument des religieux : « C’est ma foi, c’est mon choix donc c’est mon droit », n’est pas acceptable. La liberté a des limites. Une liberté sans limites engendre la loi du plus fort, du plus riche, du plus vociférant, du plus manipulateur. Dans la devise républicaine française, la liberté est associée à l’égalité et à la fraternité parce que la fraternité républicaine empêche la liberté d’engendrer des privilèges et l’égalité d’engendrer l’oppression.
Il s’agit de reconnaître à chacun la même dignité, de n’exiger nulle dévotion en contrepartie mais l’adhésion librement consentie à un contrat et à des devoirs de la part de consciences autonomes et libres, c’est-à-dire éclairées, aptes à juger et capables de vouloir.
Si les intérêts particuliers priment sur l’intérêt général, comment s’étonner ensuite de l’absence de lien social avec la communauté nationale, du non-respect des règles essentielles du vivre ensemble ?
C’est la différence majeure entre les traditions et les lois votées, en pays démocratique, par les hommes et les femmes, écrites, datées et se référant à un espace bien défini : la Nation.
Ne soyons pas dupes. Courteline se demandait « Jusqu’à quel point tiendrait, devant l’abus, une tolérance faite en partie d’inertie et d’habitude prise ».
Accepter les demandes d’exceptionnalité, de « passe-droits », de dérogations aux lois et règles au nom de distinctions imaginaires que la raison ne peut vérifier, ne sont pas « accommodements raisonnables ». C’est légitimer des chefs religieux dans leur volonté politique de défaire les lois du pays pour les remplacer par leur interprétation de textes religieux. C’est surtout les laisser opprimer tranquillement leurs coreligionnaires, à commencer par les femmes.Fermer les yeux et renoncer, par compassion insensée, à appliquer les lois votées démocratiquement par le peuple souverain ou ses représentants, c’est être complice de cette oppression.
La vigilance citoyenne doit s’exercer face à toutes les demandes qui ignorent le bien commun, créent des tensions qui ne peuvent aboutir qu’à des conflits ou des exclusions et à fragmenter la société. Thucydide avertissait déjà : « Il faut choisir : se reposer ou rester libre ».
Notes
1. Argument avancé, depuis la conférence de Pékin, en 1995, pour empêcher des femmes d’accéder aux droits universels fondamentaux. Cette notion, inventée pour empêcher des personnes de réclamer leurs droits sous prétexte d’appartenance ethnique ou religieuse, est du racisme.
2. Le nombre de représentants du Conseil français du culte musulman se fait en fonction de la superficie des mosquées. L’Union des organisations islamiques de France, ayant des hangars comme lieu de culte, se retrouve ainsi majoritaire. Ils ne représentent bien sur que leurs ouailles et absolument pas toutes les personnes de filiation ou de confession musulmane vivant en France, profondément attachées au principe de laïcité et qui refusent de participer à cette mascarade de démocratie. La différence entre le nombre d’électeurs et le nombre de personnes considérées comme « musulmans » le prouve.
3. Au bonheur des idéologues et des gourous qui veulent faire passer leur interprétation pour l’unique interprétation.Mis en ligne sur Sisyphe, le 21 septembre 2007.