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samedi 3 mars 2007

Le revenu de citoyenneté progressif, une stratégie pour un monde sans pauvreté

par Jocelyn Côté<BR>






Écrits d'Élaine Audet



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Il est devenu clair aujourd’hui que le rôle qu’entendent nous voir jouer ceux à qui profitent la mondialisation de l’économie néolibérale est préjudiciable aux habitants de la Terre et à la Terre elle-même. Ce courant économique ne peut pas davantage créer, que ce soit à court ou à long terme, les conditions d’un partage équitable de la richesse collective, un droit naturel dont nous ne pouvons plus nous passer désormais. Le guerrier sioux Tatanka Yotanka, mieux connu sous le nom de Sitting Bull, disait, en 1877, au sujet de la race blanche qui les envahissait un peu plus chaque jour : « Ce peuple a fait des lois que les riches peuvent briser mais non les pauvres. Ils prélèvent des taxes sur les pauvres et les faibles pour entretenir les riches qui gouvernent. » (1) Sitting Bull possédait une capacité de synthèse fort remarquable et sa description n’a rien perdu de sa pertinence, même en ce début de nouveau millénaire. Le temps est donc venu pour nous de modifier les règles du jeu d’un système qui, malgré ses étiquettes changeantes, n’a fait depuis toujours qu’entretenir la misère et la guerre, et qui de surcroît nous conduit dorénavant tout droit à la catastrophe écologique. L’instauration d’un revenu de citoyenneté progressif au Québec pourrait constituer, comme base d’un ensemble coordonné de politiques économiques et sociales, un outil en tous points réaliste et efficace pour débuter enfin concrètement la répartition des richesses.

Revenu de citoyenneté

Un revenu de citoyenneté est un revenu de base universel et inconditionnel que les citoyens ? s’accordent à eux-mêmes par l’intermédiaire de l’État. Universel signifie distribué à tous, et inconditionnel qu’aucune condition n’est requise pour le recevoir. Chaque citoyen recevra donc un revenu égal sans égard à son statut économique et social : riche, pauvre, salarié, chômeur, retraité, étudiant, marié, célibataire, divorcé, avec ou sans enfant, partageant ou non un logement, etc. Une fois distribué, le revenu de citoyenneté sera comptabilisé à la fin de l’année fiscale avec les autres revenus et traité selon des échelles d’imposition progressives. C’est de cette manière que la répartition de la richesse pourra s’effectuer, puisque c’est à la portion plus pauvre de notre société que profitera en premier lieu le revenu de citoyenneté.

Instauration intégrale et instauration progressive

Tous ne sont pas d’accord sur le montant à octroyer au départ à titre de revenu de citoyenneté. Pour les défenseurs de l’instauration intégrale, le revenu de citoyenneté devrait être immédiatement à la hauteur désirée. Dans cette optique, Michel Bernard et Michel Chartrand, dans leur Manifeste pour un revenu de citoyenneté, avançaient, en 1999, un montant mensuel de 750 $ par adulte et 375 $ par enfant (2). L’instauration progressive, pour sa part, consiste à débuter avec un revenu de citoyenneté moindre et à l’augmenter progressivement jusqu’à la hauteur désirée. À cet égard, François Blais, dans Un revenu garanti pour tous - Introduction aux principes de l’allocation universelle, proposait, en 2001, un montant initial variant entre 250 et 300 $ par mois (3). Je préconise personnellement de démarrer avec un revenu mensuel de 100 à 150 $.

Pourquoi dire non à l’instauration intégrale

Françoise David, dans son livre Bien commun recherché - Une option citoyenne, dit à propos du revenu de citoyenneté : « D’abord, contrairement à une croyance répandue, il y a peu de chances que ce revenu minimum soit assez élevé pour satisfaire aux besoins des personnes. » (4)

Je le crois aussi et c’est facile à vérifier. Prenez le revenu qui vous paraît apte à satisfaire vos besoins généraux et multipliez-le par la population du Québec (7 598 146 en juillet 2005). Si votre revenu se rapproche du mien, le total brut de cette opération devrait dépasser, et de loin, le budget entier du Québec, budget annoncé de 58,1 milliards de dollars pour l’année 2006-2007 (5). On a beau admettre que ce calcul ne tient pas compte des facteurs comptables et économiques qui permettraient de compenser ou de récupérer une partie de cette somme, y compris un possible remaniement de la fiscalité, il y a encore bien loin de la coupe aux lèvres.

C’est sans aucun doute pour cette raison que feu le Rassemblement pour l’Alternative progressiste (RAP) stipulait, dans les résolutions adoptées à son congrès de juin 2001, que le revenu de citoyenneté soit financé par la socialisation partielle des moyens de production, par l’impôt sur les gains de capitaux, un impôt minimum sur les entreprises, l’abolition des fiducies familiales, par la fin de la pratique des impôts reportés et par la fin des paradis fiscaux, et que la souveraineté du Québec soit incluse comme un outil nécessaire pour arriver à un revenu de citoyenneté.

Ces résolutions parlent d’elles-mêmes. Les personnes qui les ont votées ont fait le même calcul que moi, sauf que les solutions proposées reviennent à enterrer le revenu de citoyenneté plutôt qu’à le promouvoir. Une chose est certaine, entre-temps, le RAP est devenu l’Union des forces progressistes (UFP) qui, à son tour, a fusionné avec Option citoyenne (OC) afin de former Québec solidaire (QS), et nous n’avons toujours pas de revenu de citoyenneté au Québec.

Il semble que nous ayons une prédilection pour l’instauration d’un revenu de citoyenneté intégral et, lorsque j’ai commencé, en 2000, à m’intéresser au revenu de citoyenneté, je l’avais aussi. Mais plus je réfléchissais aux moyens d’instaurer concrètement un revenu de citoyenneté au Québec, moins je voyais la pertinence de cette approche. Je pense que c’est le désir, bien légitime, de corriger une bonne fois pour toute une injustice qui n’a déjà que trop duré qui alimente notre penchant pour l’instauration intégrale. Et devant l’impossibilité d’instaurer un revenu de citoyenneté à la hauteur de nos espérances, soit nous mettons l’option de côté, soit nous nous rabattons sur la souveraineté du Québec - qui paraît être la panacée à tous nos problèmes par les temps qui courent -, croyant ou espérant que l’argent récupéré du fédéral nous permettra enfin d’y parvenir. Ce faisant, nous occultons la possibilité d’instaurer un revenu de citoyenneté progressif qui est, selon moi, non seulement la seule méthode viable d’instauration, mais encore la meilleure et la solution qui ouvrira la porte à toutes les autres, même à la souveraineté, si nous la jugeons appropriée.

Instaurer un revenu de citoyenneté progressif

Le néolibéralisme économique, c’est la loi du plus fort, la loi de la jungle, et il est très risqué d’être au bas de la chaîne alimentaire quand prévaut la loi de la jungle. Les pays pauvres en savent quelque chose. En fait, c’est une position si peu enviable que personne ne veut l’occuper et, donc, tout le monde fait des pieds et des mains pour être en haut, même s’il faut marcher sur la tête des autres pour y arriver. On n’a pas le choix, nous explique-t-on régulièrement, le train de la mondialisation est en marche et il faut le prendre. Sinon, qui va payer les factures en Santé qui ne cessent d’augmenter ? Et celles de l’Éducation ? Et les régions qui se meurent ? Et les brèches à colmater dans tous les secteurs de la vie sociale alors que l’État a de moins en moins d’argent dans ses coffres ? C’est toujours le même refrain. Bien sûr, tous ces problèmes sont réels, mais croire qu’on va les régler par la voie néolibérale, autant essayer d’éteindre un feu en l’arrosant avec de l’essence.

Nous avons atteint depuis longtemps le niveau de développement scientifique et technologique qui nous permettrait de construire un paradis sur Terre. Les solutions existent, les innovations techniques existent, mais la volonté politique de les appliquer et de nous en faire bénéficier manque encore à l’appel. Le but de l’humanité n’est pas de servir un système économique. Si nous choisissons de vivre dans une économie de marché, orientons-la de manière à faire coïncider l’intérêt particulier avec l’intérêt collectif qui passe par une meilleure répartition des richesses.

Saviez-vous que, sous diverses appellations, l’idée de revenu de citoyenneté circule depuis plus de deux siècles ? Et pourtant, aucun pays ni État ne s’est doté de cet outil jusqu’à ce jour. En instaurant un revenu de citoyenneté progressif au Québec, nous créerons un précédent qui aura un impact positif majeur sur les conditions de vie de notre population en même temps que sur les esprits à l’extérieur de nos frontières. Nous deviendrons un exemple pour les autres qui entendront parler du revenu de citoyenneté, qui en verront les résultats et qui en comprendront les visées. L’effet d’entraînement est garanti.

Faisons l’hypothèse que notre revenu de citoyenneté se situe au départ entre 100 et 150 $ par mois, pour un total de 1 200 à 1 800 $ par année. À cette hauteur, l’État québécois pourra dégager les budgets nécessaires à son instauration, car il en a la capacité structurelle, malgré les restrictions qu’impose la mondialisation de l’économie. Au plan économique et social, cette nouvelle manne produira un allégement général immédiat. Nous mettrons de l’argent dans nos poches, argent que nous dépenserons et qui galvanisera notre économie, une économie de plus en plus stable et florissante puisque alimentée par un flot d’argent continu appelé à augmenter progressivement avec les années. Ainsi, au lieu de réduire le rôle économique de l’État, comme s’acharnent à le faire les néolibéraux, nous construirons et renforcerons graduellement sa capacité à générer une richesse que nous redistribuerons directement à la population. Nous créerons l’abondance plutôt que de continuer à gérer la pauvreté.

Ces 100 ou 150 $ par mois aideront immédiatement toutes les catégories de travailleurs, et surtout de travailleuses, qui peinent à joindre les deux bouts.

Il est d’ailleurs paradoxal de constater que les gens qui font leurs quarante heures semaine, au salaire minimum, demeurent pauvres. Tout augmente, mais les salaires ne suivent pas. Certains soutiennent qu’il faut donner un sérieux coup de barre et redresser le niveau du salaire minimum afin de mettre un terme à cette situation. Leur réaction est compréhensible, mais nous ne pouvons plus faire assumer désormais, dans un délai qui soit raisonnable, tout le rattrapage nécessaire par la seule augmentation du salaire minimum, sans nuire à l’ensemble des petits commerçants et des petites entreprises. Le revenu de citoyenneté jouera en partie ce rôle pendant que nous élèverons parallèlement le salaire minimum jusqu’au niveau souhaité.

La situation des régions est préoccupante et même, dans bien des cas, alarmante. Elles s’asphyxient peu à peu par manque de moyens et rien ne semble en mesure de juguler ce mouvement. Un revenu de citoyenneté progressif leur apportera l’oxygène dont elles ont un si urgent besoin. En ayant plus d’argent à dépenser, les gens des régions pourront développer leur propre économie, créer de l’emploi et n’auront plus à s’exiler, si tel est leur désir, pour assurer leur subsistance. Et ils dépendront de moins en moins d’une grosse usine qui risque à tout moment, en fermant ses portes, de bouleverser leur existence. Du reste, au lieu de donner notre argent aux entreprises afin qu’elles créent des emplois, octroyons-nous le directement, nous obtiendrons à ce titre un rendement bien supérieur tout en développant une économie plus locale, parce que les gens consomment généralement près de chez eux. Ce sera un avantage pour les régions aussi bien que pour les grandes agglomérations du Québec.

Un revenu de citoyenneté progressif aidera les familles, les jeunes, les personnes âgées, les étudiants, les femmes au foyer, les artistes, les artisans, les petits commerçants. Il aidera les prestataires de la sécurité du revenu. En ajoutant 100 ou 150 $ à leurs prestations mensuelles, un revenu de citoyenneté progressif fera en sorte qu’ils soient déjà moins pauvres. Ils auront aussi acquis, de ce fait, un véritable droit de citoyenneté, droit que ne peut conférer la charité assortie de conditions que leur fait actuellement l’État, et l’aura de déshonneur nourrie à leur endroit se dissipera rapidement avec la compréhension du revenu de citoyenneté.

Avec un revenu de citoyenneté bas au départ, nous pourrons notamment mieux contrôler notre inflation, car à quoi servirait de mettre de l’argent dans nos poches si c’est pour voir les prix monter en flèche et perdre ainsi le pouvoir d’achat que nous cherchions à nous octroyer.

Mais au-delà des bénéfices économiques que nous pouvons attendre d’un revenu de citoyenneté progressif, notre défi consiste aujourd’hui à passer d’une économie qui met la planète à feu et à sang à une économie respectueuse de la vie et de l’environnement. Nous nous sommes trop longtemps bercés de l’illusion qu’il suffisait de créer des emplois et de les combler pour que tout aille bien. Quoiqu’il ne s’agit pas non plus de négliger le monde de l’emploi, mais de repenser sa fonction, sa place et son utilité au sein de notre société. Et que ce soit de notre plein gré ou toujours davantage incités par les bouleversements géologiques et climatiques, nous devrons transférer les secteurs d’emplois polluants ou qui surexploitent les ressources naturelles vers les secteurs d’emplois d’une économie de plus en plus verte. L’utilisation des carburants fossiles, entre autres, doit cesser rapidement. Techniquement, et peut-être plus facilement encore pour le Québec, rien ne s’y oppose. À titre d’exemple, dès 1994, le moteur-roue d’Hydro-Québec, mis au point par l’ingénieur Pierre Couture, était parfaitement opérationnel (6). D’ailleurs, exigeons collectivement que la lumière soit faite sur cette spoliation d’une avancée technologique de premier plan dans le domaine de l’automobile et qu’enfin notre moteur-roue soit fabriqué et commercialisé ici, au Québec. Profitons-en, par la même occasion, pour rapatrier les droits financiers que le gouvernement libéral de Jean Charest a si gracieusement cédés au privé pour la construction des parcs éoliens du Québec. Dans un autre ordre d’idées, nous pourrions cultiver du chanvre industriel, autorisé au Canada depuis 1998, pour fabriquer notre papier sans avoir à couper un seul arbre de nos forêts. Comme je l’ai dit, les solutions existent, et parfois depuis fort longtemps. Elles émergent actuellement en nombre croissant, mais, pour le voir, nous devons nous soustraire à l’influence des pétrolières, de la pharmacologie et de tous les fomenteurs de guerres qui se nourrissent de la douleur des autres.

Depuis quelque temps, des gens qui se qualifient de lucides, Lucien Bouchard en tête, essaient, de bonne foi, de nous mettre en garde contre notre tendance au laxisme face au combat effréné que se livrent les États du monde pour remporter les grands jeux olympiques économiques du meilleur en tout au moindre coût. Leur raisonnement est simple. Notre population est vieillissante, ce qui entraîne une augmentation continue des dépenses en Santé en même temps qu’une pénurie de travailleurs pour occuper les emplois du marché et de payeurs de taxes pour assurer les services et les acquis sociaux dans un Québec surendetté. « Le monde a changé, nous disent-ils, et il nous faut nous adapter aux nouvelles réalités » (7), jouer à fond la carte de la compétition économique et sacrifier ce qui doit l’être, si nous voulons nous en sortir dans l’incontournable et intransigeant processus de mondialisation. C’est pourquoi ils nous exhortent à travailler plus fort et à être plus performants, afin de compenser toute cette production à rabais faite sur le dos des masses de travailleurs-esclaves sous-payés des pays en voie de développement, comme on les appelle pour conférer une consonance positive à leur condition. Mais, justement, à moins de vouloir nier à tout prix l’évidence et notre perception de la réalité, il est au contraire pressant, sinon vital, de réorienter cette économie au lieu de chercher à s’y conformer.

Prenons l’argument de la concurrence asiatique et celle de la Chine en particulier. Je pense que tout le monde sait aujourd’hui que le respect des droits humains n’est pas le dada des dirigeants chinois, qui ont une conception essentiellement utilitaire de leur population. Quant à leurs intentions au plan des relations internationales, le traitement qu’ils ont réservé au paisible Tibet, son occupation et l’assimilation de son peuple, pour ne pas dire le génocide, qui va toujours bon train à l’heure où on se parle, le traduit assez clairement. Pourtant, sous le prétexte fallacieux de répartition de la richesse, la globalisation des marchés pousse les entreprises à investir, à installer ou à transporter leur production là où les coûts sont les plus bas, pour le cas qui nous occupe, en Chine, en contradiction des principes éthiques les plus élémentaires. Et nos deux paliers de gouvernement, dans un concert de nations, envoient périodiquement des délégations officielles faire la queue pour quémander leur quota d’accords commerciaux au géant chinois. Mais le géant a des pieds d’argile. La Chine, qui semble s’être fixé pour objectif de produire pour la Terre entière, joue dangereusement avec l’équilibre de son environnement, au point où la rupture menace. Rivières empoisonnées, sols appauvris et pollution en tout genre, rien ne freine sa frénétique croissance économique ni ses usines qui tournent à plein régime. Et si cette fantastique machine de production avait tout à coup des ratés, et que son moteur s’enrayait. Il y a tant de produits fabriqués en Chine. Nous risquerions de nous retrouver le bec à l’eau et les investisseurs d’y perdre leurs billes. La Chine illustre parfaitement le cul-de-sac vers lequel nous conduit inévitablement la mondialisation de l’économie néolibérale. La lucidité n’est pas du côté d’un réflexe de survie qui confine au sauve-qui-peut de la compétition économique et en excuse tous les excès et les pires injustices, mais dans la solidarité et l’entraide entre les peuples qui nous permettront de déployer toute l’innovation et les potentialités que recèle notre époque pour construire le monde que nous voulons plutôt que de souffrir celui que l’on cherche à nous imposer.

Nous utiliserons le revenu de citoyenneté comme un catalyseur. En démarrant avec un revenu bas, nous l’insérerons dans la structure économique du Québec en douceur et il nous permettra d’harmoniser les différents paramètres économiques pendant qu’il transformera notre société en profondeur.

Instaurer un revenu de citoyenneté progressif est à notre portée. En choisissant de le faire, nous enverrons un message fort sur la nouvelle direction que nous souhaitons donner à l’économie dans l’élaboration d’un monde meilleur.

Notes


1. Pieds nus sur la terre sacrée, textes rassemblés par Teresa Carolyn McLuhan, Denoël-Gonthier, 1974.
2. Michel Bernard et Michel Chartrand, Manifeste pour un revenu de citoyenneté, Les Éditions du Renouveau québécois, 1999, page 97.
3. François Blais, Un revenu garanti pour tous - Introduction aux principes de l’allocation universelle, Les Éditions du Boréal, 2001, page 130.
4. Françoise David, Bien commun recherché - Une option citoyenne, Les Éditions Écosociété, 2004, page 85.
5. Nouvelles, Radio-Canada : http://www.src.ca/nouvelles/budget/qc2006/faitsSaillants.shtml
6. Pour en savoir plus sur le moteur-roue, visiter le site du physicien Pierre Langlois.
7. Manifeste Pour un Québec lucide, 19 octobre 2005, page 3.

Mis en ligne sur Sisyphe, le 1er mars 2007


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Jocelyn Côté<BR>

L’auteur a fait des études en philosophie et travaille présentement à l’écriture de romans. Il fait la promotion d’un revenu de citoyenneté progressif pour le
Québec.



Plan-Liens Forum

  • > Le revenu de citoyenneté existe déjà
    (1/2) 1er avril 2008 , par

  • > Le revenu de citoyenneté progressif, une stratégie pour un monde sans pauvreté
    (2/2) 9 avril 2007 , par





  • > Le revenu de citoyenneté existe déjà
    1er avril 2008 , par   [retour au début des forums]
    Revenu de citoyenneté (en quelque sorte)

    Il existe déjà un genre de revenu de citoyenneté, mais ce n’est pas un revenu fourni par le gouvernement. C’est une compagnie qui garantit des commissions aux gens qui paient 55,95 dollars américains pendant 20 mois ou environ 200 pendant 10 mois. Après les 10 ou 20 mois, on commence à toucher des commissions, même sans avoir rien vendu. Avec le temps, on arrive à des niveaux où les commissions sont de plus en plus élevées.

    Je m’arrête là pour ne pas avoir l’air de faire de la promotion commerciale, mais c’est bien quelque chose qui fonctionne comme un revenu de citoyenneté dans les faits, même si c’est une entreprise privée qui l’offre. Voir (en anglais) http://www.MyBerryTree.com/bt98072 ou écrire à vartotrad@gmail.com.

    > Le revenu de citoyenneté progressif, une stratégie pour un monde sans pauvreté
    9 avril 2007 , par   [retour au début des forums]

    Votre revenu citoyenneté ressemble au dividende social des Créditistes. Pourquoi pas alors le financer par de l’argent nouveau sans intérêt avec l’Office Crédit-Québec ?

    Aussi, cessons donc d’endetter la population pour des progrès qu’elle a elle-même accomplis.


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