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mardi 28 janvier 2014

Le projet de loi no 60 représente une avancée significative vers une laïcité républicaine

par le SPQ Libre






Écrits d'Élaine Audet



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Mémoire présenté par le club politique

Syndicalistes et progressistes pour un Québec libre (SPQ LIBRE) *

Commission des Institutions chargée de tenir des auditions publiques dans le cadre d’une consultation générale sur le projet de loi n°60

Charte affirmant les valeurs de laïcité et de neutralité religieuse de l’État ainsi que d’égalité entre les femmes et les hommes et encadrant les demandes d’accommodement

Le SPQ Libre accueille favorablement ce projet de loi qui traduit une volonté politique de rétablir l’autorité du gouvernement en matière de laïcité au Québec. Une autorité que l’on avait abandonné jusqu’à maintenant aux mains des juges et des tribunaux.

Depuis plusieurs années des ajustements concertés pour des motifs religieux se font dans nos institutions publiques. C’était d’ailleurs le souhait le plus cher exprimé dans le rapport Bouchard-Taylor, que les demandes à caractère religieux n’empruntent pas la voie juridique mais bien plutôt celle de la conciliation, c’est-à-dire du règlement au cas par cas, balisé par les Chartes québécoise et canadienne. Des ajustements réalisés sur place dans les milieux de travail, loin des médias et de la Cour suprême, par des gestionnaires à qui on a pris soin de donner une formation préalable les disposant favorablement aux accommodements religieux. C’est ce que l’on a appelé la formation à l’interculturalisme, véritable cheval de Troie pour une offensive anti-laïque.

Il n’est pas anodin que dans la version abrégée du rapport B-T, sur les cinq recommandations prioritaires, trois d’entre elles se rapportent à l’interculturalisme et recommandent une formation à celle-ci, c’est-à-dire à la primauté des Chartes, pour les gestionnaires, les agents de l’État et les intervenants dans la sphère citoyenne. Fait à souligner, B-T accorde une importance capitale à la formation du personnel des écoles en raison de leur rôle de socialisation.

Par ce projet de loi, le gouvernement se réapproprie son autorité politique que le Parti libéral avait abandonné au pouvoir juridique, tout en obligeant les gestionnaires des institutions publiques et leurs employés à respecter des règles claires concernant la présence du religieux dans l’espace civique.

C’est un pas immense qui tourne le dos à Bouchard-Taylor, à sa laïcité ouverte et à son approche multiculturaliste. Ce projet de loi représente une avancée significative vers une laïcité républicaine, respectueuse de ce qui nous unit en tant que citoyens du Québec, une laïcité soucieuse d’offrir à chacun les mêmes droits et qui redonne à notre nation le droit de décider de son avenir.

Le SPQ Libre se réjouit d’un tel virage et considère que ce projet de loi constitue une étape urgente et essentielle pour freiner l’intrusion du religieux à un moment de notre histoire où les flux migratoires, particulièrement ceux en provenance du Maghreb, nous ramènent un islam qui s’accommode mal de la laïcité.

La laïcité n’est pas une question théorique que l’on pourrait régler définitivement à un moment de notre histoire. C’est un processus « vivant », parce qu’historique, qui appelle à des ajustements constants entre l’État et les églises. Ce projet de loi en est un.

La réalité sociale du Québec n’est pas statique mais ouverte sur le monde. Quand en 2005, nous avons déconfessionnalisé nos écoles, certains ont pu croire que la laïcité était acquise pour ce qui est de l’essentiel et qu’il n’est plus besoin de légiférer sur cette question. Seulement huit ans plus tard, nous constatons qu’il faut à nouveau refaire nos devoirs. Ce qui suit doit être considéré comme notre contribution à ce grand chantier de laïcité au Québec.

Position du SPQ Libre sur le projet de loi n°60

LE SPQ Libre appuie le projet de loi n°60 dans son intégralité.

Toutefois nous considérons que ce projet de loi demeure un minimum pour préserver nos acquis sociaux, politiques, culturels et historiques.

Il faut donc légiférer sur d’autres aspects afin de garantir l’égalité entre les femmes et les hommes et de mieux affirmer la séparation des religions et de l’État ainsi que la neutralité et le caractère laïque de celui-ci.

Nous proposons donc d’élargir la portée de ce projet de loi en y ajoutant les recommandations suivantes :

Les écoles privées confessionnelles

Le Québec est la seule province canadienne avec un aussi important réseau d’écoles privées financées à hauteur de 60 % à même des fonds publics. Certaines de ces écoles ont un caractère confessionnel, c’est-à-dire que le projet pédagogique se réfère à une religion.

Il est extrêmement difficile d’avoir du ministère de l’Éducation des informations précises sur ces écoles parce que le statut confessionnel des écoles a été abrogé par une loi adoptée en 2000 et appliquée en 2005. Cependant, bien des écoles privées subventionnées continuent d’avoir une vocation religieuse.

Selon () une étude menée par Michel Lincourt, que cite le journaliste Francis Vaille de La Presse (23 septembre 2013), il y a 106 écoles privées religieuses au Québec qui engrangent plus de 106 millions$ en subventions de l’État québécois. Dans les faits, plus du quart des écoles privées (27%) sont à vocation religieuse. 61,5% de ces écoles privées confessionnelles bénéficient d’une subvention publique de l’ordre de 60%.

Dans cette centaine d’écoles privées religieuses, on trouve huit confessions : catholique, orthodoxe grecque, apostolique arménienne, évangélique, adventiste, brethren, juive et musulmane.

Selon un rapport du ministère de l’Éducation rendue public par la journaliste Lise-Marie Gervais du Devoir (25 mai 2013), toutes ces écoles confessionnelles ont vu leurs effectifs augmenter au cours des dernières années.

Au cours de la période 1998-1999 et 2010-2011, ce sont les écoles catholiques qui connaissent la plus forte croissance (25%). Pour la même période, les autres confessions ont vu leurs effectifs augmenter de 18%.

Les écoles confessionnelles catholiques accaparent 86% des effectifs totaux des écoles confessionnelles. Selon le rapport, « la seule augmentation des effectifs des écoles catholiques au cours des douze dernières années (15 366 élèves) est supérieure au nombre total d’élèves fréquentant toutes les autres écoles confessionnelles (12 655) ». Sur les 138 écoles confessionnelles catholiques, 81 incluent des apprentissages obligatoires de la foi.

L’archevêque de Montréal, Mgr Lépine, et l’Association des parents catholiques du Québec, souhaitent le développement d’un réseau d’écoles privées catholiques.

En terminant, nous aimerions rappeler au Parti Québécois son engagement électoral concernant les écoles privées confessionnelles :

« Cesser de subventionner les écoles privées axées essentiellement sur l’enseignement de la religion qui ne respectent pas le régime pédagogique ainsi que les écoles dont les admissions sont fondées sur l’appartenance confessionnelle. »

Établissements préscolaires et garderies en milieu familial

Il y aurait également une centaine d’établissements préscolaires qui sont dans le giron d’une religion, sans compter les garderies en milieu familial.

Il est difficile d’avoir des informations sur cette réalité, mais nous pouvons donner l’exemple suivant. Le 22 septembre 2010, Radio-Canada nous apprenait que jusqu’à jusqu’à 20 000 enfants seraient confiés à des garderies familiales sans permis, dont certaines sont illégales. Même si ces garderies échappent au contrôle du ministère de la Famille, elles sont subventionnées.

Quelle est la situation dans ces garderies familiales ? Nous ne le savons pas. Mais on peut donner l’exemple du réseau des 122 garderies familiales hassidiques octroyées en 2006 par le gouvernement de Jean Charest.

Selon des documents obtenus grâce à la loi d’accès à l’information par La Presse, le Bureau coordonnateur de ces garderies hassidiques n’avait pas fourni au gouvernement d’informations sur la présence et la fréquentation d’enfants inscrits dans ces 122 garderies.

Des rapports d’inspection reprochaient au Bureau coordonnateur des centaines d’infractions administratives, comme des dossiers incomplets, des ententes inexistantes avec les parents ou encore l’absence de projet éducatif et de références sur les responsables.

Exemptions fiscales pour les organismes de bienfaisance

Il y aurait près de 85 000 organismes de bienfaisance au Canada, dont 16 000 au Québec. Parmi les quatre catégories d’organismes de bienfaisance enregistrés auprès de l’Agence du revenu du Canada, ce sont les organisations religieuses qui bénéficient le plus de la dépense fiscale liée aux dons de bienfaisance.

Selon le professeur Luc Grenon, de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, elles ont récolté en 2010 environ 40 % des dons de bienfaisance au pays, ce qui a occasionné une diminution des recettes fiscales de l’État fédéral estimée à 1,08 milliards de dollars.

C’est sans compter que les organismes religieux profitent également d’autres allègements fiscaux, étant exemptés d’impôts sur le revenu, de taxes foncières, municipales et scolaires et qu’elles peuvent récupérer une partie des taxes à la consommation qu’elles devraient autrement
être tenus de payer.

Le journaliste Francis Vaille de La Presse a tenté d’évaluer ce que ces exemptions signifiaient pour le gouvernement du Québec. Dans un article intitulé Le fisc n’est pas laïque (La Presse, 18 septembre 2013), il a estimé que ces mesures coûtaient probablement entre 50 et 100 millions de dollars par année au gouvernement du Québec et aux municipalités.

Il a rappelé que les dons faits par les contribuables aux organismes religieux connus donnent droit à un crédit d’impôt, tant au fédéral qu’au provincial, de 32,5% pour la première tranche de 200 $ et de 48,2% pour la portion qui excède 200 $. Autrement dit, sur un don de 1 000 dollars, par exemple, le fisc paie 450 dollars.

Le fisc exempte les organismes religieux de l’impôt sur le revenu, dont le taux d’imposition serait de 19 % pour la plupart, et Revenu Québec leur accorde un remboursement de 50 % de la TPS et de la TVQ payées sur leurs achats.

Les lieux du culte sont exemptés de l’impôt foncier et les membres d’un ordre religieux (prêtre, imam, etc.) peuvent déduire les dépenses qu’ils consacrent à leur logement jusqu’à un maximum de 10 000 dollars par année, soit l’équivalent d’un loyer de 833 dollars par mois. Selon Francis Vailles, le gouvernement du Québec évalue cet avantage à 3 millions de dollars par année.

Seulement pour les crédits pour les dons, l’exemption fiscale sur les revenus et la déduction pour le logement, le montant des avantages accordés par le gouvernement du Québec s’élèverait à 100 millions de dollars. À cela, il faut ajouter le remboursement pour la TVQ/TPS et l’exonération des taxes foncières, municipales et scolaires.

. Considérant qu’un État laïque doit être neutre d’un point de vue religieux Considérant qu’un État laïque ne doit pas favoriser une ou des religions
. Considérant que les privilèges financiers accordés aux religions sont l’expression d’une époque révolue, étant celle d’une étroite collaboration entre l’Église et l’État
. Considérant le principe voulant que l’argent public soit pour le bien public,

Nous demandons au gouvernement :

1- De mettre fin au financement des institutions privées confessionnelles (écoles, établissements pré-scolaires et garderies en milieu familial)
2- De mettre fin aux exemptions fiscales dont bénéficient les organismes de bienfaisance à caractère religieux

Le voile (hijab) est lié à l’intégrisme

Le Parti libéral du Québec parle du voile comme d’une simple tenue vestimentaire et prétend que le projet de loi, voulant notamment interdire le port de signes religieux ostentatoires, rate sa cible, puisque selon eux, le problème ce n’est pas le voile islamique, mais plutôt l’intégrisme.

D’abord le voile n’est pas une simple tenue vestimentaire. Si c’était le cas, il n’occasionnerait pas autant de controverses et d’opposition partout dans le monde et surtout il ne serait pas à l’origine d’autant de violence vis-à-vis les femmes.

Ce voile est un étendard politique. Il est l’emblème d’un islam qui veut imposer une théocratie et remplacer les droits humains par la charia. En l’imposant aux femmes et aux fillettes, les islamistes souhaitent donner un maximum de visibilité à l’islam et nous habituent ainsi à sa
présence. C’est pourquoi il est essentiel pour eux de pouvoir introduire ce voile dans nos institutions publiques, particulièrement dans les garderies et les écoles qui sont le lieu de passage obligé de chaque citoyen.

Refuser de voir dans ce voile une signification politique ne nous aidera aucunement à comprendre comment pensent et agissent les islamistes qui s’activent au Québec depuis de
nombreuses années déjà. En revanche, de pouvoir le disqualifier de nos institutions publiques constituerait une victoire cruciale et décisive face à ces intégristes.

L’ouverture à l’autre, c’est aussi s’ouvrir à sa façon de penser. Il importe donc de bien comprendre ce à quoi nous faisons face.

. Considérant qu’un État laïque a le devoir de protéger la liberté de conscience des enfants

. Considérant que l’école laïque fait la promotion de l’identité citoyenne et non de l’identité religieuse et qu’elle a pour mission de garantir aux enfants un espace libre de toutes pressions familiales ou communautaristes,
Nous demandons au gouvernement :

3- D’interdire le port de signes religieux ostentatoires pour les élèves des écoles publiques

Le voile intégral (niqab et burqa) est aussi lié à l’intégrisme

Le projet de loi stipule l’obligation d’avoir le visage découvert pour un employé ou un usager de l’État. Nous déplorons le fait qu’il n’ose pas nommer ce qu’il interdit, à savoir le niqab ou la burqa des femmes musulmanes et que l’interdiction d’accommodement porte ici sur des critères relevant de la sécurité publique, de l’identification et de la communication.

Cette prudence juridique a des conséquences politiques insoupçonnées dont on ne saisit malheureusement pas toute la mesure ; celle de faire régresser le principe d’égalité entre les femmes et les hommes, celle d’accepter que l’on porte atteinte à la dignité des femmes sans que l’indignation soit proférée, sans que l’atteinte à leur dignité soit même nommée quand on sait que l’existence d’une chose passe nécessairement par le langage et la parole et que le refus de nommer est aussi un déni d’exister.

De refuser de nommer ce voile intégral dispense d’avoir à parler de l’islamisme et permet de contourner un sujet délicat par crainte de stigmatiser la communauté musulmane. Mais ces précautions et ces contorsions ont aussi un prix, celui de gommer le sexisme outrageant de ces prisons mobiles et d’abandonner les femmes musulmanes à l’extrême violence que les islamistes exercent sur leur corps.

Parce que ce voile signifie la mort sociale, la perte d’identité sociale et collective qui est liée au
principe de dignité de tout être humain et qu’il signifie à TOUTES les femmes du Québec, musulmanes ou non, que l’espace public n’est pas leur place et que pour s’y aventurer, elles doivent masquer leur identité et disparaître sous un linceul. Est-ce ainsi que l’on entend préserver les acquis de la révolution féministe ? Que certaines femmes affirment porter ces accoutrements
par choix ne doit pas nous leurrer sur le fait que le consentement est aussi une forme de soumission.

. Par respect pour les droits universels des femmes, quelles que soient leurs cultures, parce que nous ne pouvons pas accepter pour l’autre, ce que l’on refuserait pour soi-même.

. Parce que le voile intégral fonde l’inégalité des sexes et symbolise l’oppression des femmes.

. Parce qu’il instaure une ségrégation des sexes et qu’il enferme à jamais les femmes musulmanes à l’intérieur de leur communauté, les empêchant ainsi physiquement et
psychologiquement de s’intégrer à la société québécoise.
Parce que le voile intégral est la négation d’un sujet libre et autonome.

. Parce que le voile intégral est l’étendard de l’islam politique le plus radical.

. Parce que le voile intégral fait outrage à toutes les femmes et qu’il constitue une atteinte fondamentale à leur dignité

Nous demandons au gouvernement :

4- D’interdire d’une manière générale le port du voile intégral au Québec

RÉSUMÉ DES RECOMMANDATIONS

Nous demandons au gouvernement :

1- De mettre fin au financement des institutions privées confessionnelles (écoles, établissements pré-scolaires et garderies en milieu familial)
2- De mettre fin aux exemptions fiscales dont bénéficient les organismes de bienfaisance à caractère religieux
3- D’interdire le port de signes religieux ostentatoires pour les élèves des écoles publiques
4- D’interdire d’une manière générale le port du voile intégral au Québec

* Le SPQ Libre

Le club politique Syndicalistes et progressistes pour un Québec libre a été créé le 23 février 2004.

Le SPQ Libre est une organisation indépendante, avec ses propres orientations et ses statuts et règlements. Il est incorporé en vertu de la IIIe partie de la Loi des compagnies comme organisme sans but lucratif.

Objectifs

Le club politique a pour objectif la formation et le développement d’un courant syndicaliste et progressiste organisé sur la scène politique québécoise et plus particulièrement au sein du Parti québécois.

Il vise par l’action de ses membres l’adoption de mesures progressistes par les instances du Parti québécois et il met tout en oeuvre pour les populariser auprès de l’ensemble de la population.

Il encourage la participation active de ses membres à la vie politique et il les invite à occuper des postes de responsabilités, entre autres électifs, au sein du Parti québécois.

Il donne un appui concret à celles et ceux de ses membres qui briguent l’investiture du Parti pour être désignés candidates ou candidats lors d’élections partielles ou générales.

Conseil d’administration

Le SPQ Libre compte environ 400 membres. Il est dirigé par son conseil d’administration.

Son président est Marc Laviolette (vice-président de la Fédération de l’industrie manufacturière (CSN)), son vice-président est Sylvain Martin (directeur québécois des TCA), son secrétaire est Pierre Dubuc (directeur de l’aut’journal), son trésorier est Gabriel Ste-Marie (enseignant, économiste et membre de la Commission politique du Parti Québécois).

Les conseillères et conseillers sont Louise Mailloux, (professeure de philosophie au cégep du Vieux-Montréal), Hélène Guay (retraitée de la FTQ), Robert Dean (ex-ministre du gouvernement de René Lévesque et ex-directeur des TCA-Québec), Charles Castonguay (professeur à la retraite), Michel Parent (Président du Syndicat des cols bleus regroupés de Montréal), Sylvain Charron (membre de l’exécutif du Syndicat des débardeurs du Port de
Montréal), Alain Dion (enseignant, président du Parti Québécois/Rimouski), Louis-Philippe Sauvé (étudiant, membre du Comité des jeunes du Bloc québécois).

- Présenté à l’Assemblée nationale, le 22 janvier 2014 à 10h30. Transcription

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Mis en ligne sur Sisyphe, le 22 janvier 2014


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