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dimanche 29 décembre 2002

Homoparentalité ou pluriparentalité

par Ann Robinson, professeure à la retraite






Écrits d'Élaine Audet



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Parentalité, homoparentalité, hétéroparentalité, pluriparentalité, parenté, parent, co-parent, beau-parent, mère, père, co-père, co-mère, belle-mère, beau-père…(1) Des mots socio-juridiques chargés de sens et d’émotion qui tendent à renommer le moindre lien entre un ou une adulte et un ou une enfant.

Jusqu’à la mise en vigueur à l’été 2002 de la loi sur l’union civile, (2) en droit québécois le terme parenté signifiait le lien juridique qui unissait des personnes qui descendent l’une de l’autre ou qui descendent d’un ancêtre commun. Ainsi la parenté ne pouvait être fondée que sur les liens du sang et de l’adoption dans un contexte hétérosexuel, il va de soi. Depuis, la filiation peut aussi s’acquérir par procréation assistée surtout pour les conjoints ou conjointes de même sexe d’un parent biologique ou d’un parent d’adoption. Mais ces nouvelles règles de filiation, malgré le fait qu’elles mettent un terme au principe de la différence des sexes à tout prix, maintiennent tout de même celui de la dualité en matière de parenté en droit québécois : UN ENFANT= DEUX PARENTS.

Afin de faire place à l’homoparentalité, la filiation peut maintenant s’acquérir par procréation assistée pour un couple de lesbiennes. Qu’elles soient en union civile ou en conjugalité de fait, si un enfant naît à la suite de l’élaboration d’un projet parental de ce couple, les deux conjointes seront désignées comme les mères de l’enfant,(3) et si le couple est uni civilement, la conjointe de celle qui a accouché de l’enfant sera présumée être l’autre parent.(4) Et en matière d’adoption, les nouvelles règles établissent clairement qu’un couple de même sexe, qu’il soit en union civile ou en union de fait, peut adopter un enfant.(5)

Composantes de la filiation et droit de l’enfant

On reconnaît trois composantes dans la filiation : une composante biologique où les père et mère sont les géniteurs, une composante sociale où les parents sont ceux qui s’occupent de l’enfant au quotidien, et une composante généalogique ou juridique où le père et la mère sont ceux que le droit reconnaît comme tels.(6) Si dans la majorité des cas de filiation au Québec, il existe une adéquation parfaite entre ces trois composantes,(7) il en va tout autrement lorsque l’homoparentalité est en cause puisqu’alors les parents géniteurs et les parents socio-juridiques sont souvent des personnes différentes. Malheureusement, les nouvelles règles de filiation ne reconnaissent pas encore en même temps toutes ces composantes. Pour intégrer la notion d’homoparentalité dans la loi, le législateur québécois a parfois tu la nécessaire hétérosexualité de la conception d’un enfant au lieu de revoir l’ensemble des règles de filiation et d’ainsi reconnaître tous les adultes responsables de la naissance et de l’éducation d’un enfant : autant les géniteurs et génitrices que les parents sociaux. En respectant le droit fondamental de l’enfant à toute information sur les circonstances de sa conception et de sa naissance, le législateur aurait sans doute pu enrayer toute trace d’hétéropatriarcat.

Dans l’intérêt de l’enfant, la première règle à abroger sera celle de la présomption de paternité du mari de la mère biologique.(8) Pater is est quem justæ nuptiæ demonstrant. (9) Cette présomption fait en sorte que l’enfant né pendant le mariage a pour père le mari de sa mère.(10) Et cette règle, au lieu d’assurer la paix des familles, comme on l’a si souvent prétendu, visait plutôt à l’époque à déresponsabiliser le père biologique de l’enfant, lorsqu’il était le mari de la mère, ou à le mettre à l’abri d’une poursuite judiciaire s’il était l’amant de la mère mariée à un autre homme.

Plutôt que de décréter que chaque parent a la responsabilité personnelle de reconnaître son enfant au moment de sa naissance, le législateur québécois a choisi d’étendre cette présomption de paternité aux conjoints hétérosexuels unis civilement,(11) et aux couples de lesbiennes dont une des conjointes donne naissance à un enfant suite à une procréation assistée.(12) Dans ce dernier cas, le législateur n’est toutefois pas allé jusqu’à affirmer que cet enfant aura pour père la conjointe de la mère : " L’enfant, issu par procréation assistée d’un projet parental entre époux ou conjoints unis civilement, qui est né pendant leur union ou dans les trois cents jours après sa dissolution ou son annulation est présumé avoir pour autre parent le conjoint de la femme qui lui a donné naissance ".(13) Mais pourquoi donc maintenir une distinction entre l’enfant né d’une union de fait homosexuelle ou hétérosexuelle, et celui né d’une union reconnue par la loi comme le mariage ou l’union civile ?

De plus, dans le cadre de la procréation assistée, le législateur aurait dû tenir compte du droit fondamental de l’enfant à connaître toutes les circonstances de sa naissance et ainsi abroger les règles concernant l’anonymat des donneurs de sperme.(14) Cette levée d’anonymat s’appliquerait autant aux couples hétérosexuels qu’aux couples de lesbiennes qui recourent à l’insémination artificielle pour donner naissance à un enfant.

Co-parenté et pluriparentalité

Et s’il avait introduit dans le code civil la notion de co-parenté, le législateur aurait ainsi ouvert la porte à la pluriparentalité en droit. Cette notion commence à émerger et à être documentée principalement en sociologie et en anthropologie.(15) Elle réfère surtout au fait qu’un enfant peut avoir simultanément ou successivement dans sa vie plusieurs adultes significatifs qui exercent ou ont exercé des fonctions parentales.(16) Dans cette hypothèse, l’enfant pourrait même à la limite connaître l’identité de son géniteur. Et les droits et obligations accordés aux divers parents pourraient être modulés en tenant compte de cette nouvelle notion de co-parenté. Mais malheureusement, le législateur a choisi de maintenir à tout prix la dualité parentale : " L’apport de forces génétiques au projet parental d’autrui ne peut fonder aucun lien de filiation entre l’auteur de l’apport et l’enfant qui en est issu ".(17)

Au Québec, adopter un enfant signifie légalement le couper définitivement de sa famille biologique, de ses parents biologiques, des membres de sa famille biologique élargie, grands-parents, oncles et tantes, frères et sœurs.(18) Ces règles confirmant la coupure définitive entre l’adopté et sa famille d’origine sont toujours en vigueur. Ainsi les parents adoptifs hétérosexuels pourront continuer à taire à l’enfant les circonstances de sa naissance en lui faisant croire qu’ils sont ses parents biologiques. Et les parents adoptifs homosexuels pourront toujours refuser de divulguer à leur enfant ses origines biologiques, le coupant définitivement de ses géniteurs. La seule façon de respecter l’enfant adopté, son désir et son besoin de vérité, serait de considérer que l’adoption n’entraîne plus la disparition de la filiation biologique d’origine, et qu’au contraire elle s’ajoute à cette filiation. Ici encore, la notion de co-parenté prendrait toute son importance puisque les géniteurs et les parents adoptifs, qu’ils soient hétérosexuels ou homosexuels, partageraient les droits et obligations à l’égard de l’enfant.

Il devient par conséquent de plus en plus urgent de compléter les modifications aux règles de filiation au Québec pour permettre d’additionner les liens de parenté d’un enfant au lieu de les soustraire. Ainsi, le législateur n’aura pas reconnu l’homoparentalité à seule fin d’exclure l’hétéroparentalité originelle de certains enfants. Il affirmera plutôt l’existence et l’importance de la pluriparentalité, concept recoupant à la fois l’homoparentalité et l’hétéroparentalité, faisait taire les intellectuels et intellectuelles qui dénoncent encore la filiation homoparentale comme une menace à la survie de la civilisation et de l’espèce humaine au nom de l’ "ordre Symbolique" anthropologique maintenu exclusivement, selon eux, par la différence des sexes dans la parenté juridique ou généalogique.(19)



Notes

1. Pour les définitions de ces divers concepts, voir : Homoparentalité. États des lieux Parentés et différence des sexes, sous la direction de Martine Gross, ESF éditeur, Paris, 2000, p. 279-285.
2. Loi instituant l’union civile et établissant de nouvelles règles de filiation, Projet de loi 84 (2002, chapitre 6).
3. Article 539.1 C.c.Q. Lorsque les parents sont tous deux de sexe féminin, les droits et obligations que la loi attribue au père, là où ils se distinguent de ceux de la mère, sont attribués à celle des deux mères qui n’a pas donné naissance à l’enfant.
4. Article 538.3(1) L’enfant, issu par procréation assistée d’un projet parental entre époux ou conjoints unis civilement, qui est né pendant leur union ou dans les trois cents jours après sa dissolution ou son annulation est présumé avoir pour autre parent le conjoint de la femme qui lui a donné naissance.
5. Article 578.1 Lorsque les parents de l’adopté sont de même sexe, celui qui a un lien biologique avec l’enfant a, dans le cas où la loi attribue à chaque parent des droits et obligations distincts, ceux du père, s’il s’agit d’un couple de sexe masculin, et ceux de la mère, s’il s’agit d’un couple de sexe féminin. L’adoptant a alors les droits et obligations que la loi attribue à l’autre parent. Lorsqu’aucun des parents n’a de lien biologique avec l’enfant, le jugement d’adoption détermine les droits et obligations de chacun.
6. Irène Théry, Couple, filiation et parenté aujourd’hui. Le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée, éditions Odile Jacob, Paris, 1998, p. 170.
7.Il s’agit des cas où les parents juridiques d’un enfant sont à la fois les géniteurs et les adultes qui s’en occupent au quotidien.
8. Article 525(1) L’enfant né pendant le mariage ou l’union civile de personnes de sexe différent ou dans les trois cents jours après sa dissolution ou son annulation est présumé avoir pour père le conjoint de sa mère.
9. Traduction " Le père est celui-là que les justes noces désigne. ", Albert Mayrand, Dictionnaire de maximes et locutions latines utilisées en droit, Yvon Blais, Cowansville, 1985, p. 284.
10. À l’inverse, l’enfant né dans un couple hétérosexuel de fait, aura pour père l’homme qui se déclarera tel auprès du directeur de l’état civil. Voir, Articles 113 et 114 C.c.Q.
11. Voir Article 525 (1) C.c.Q., supra, note 8.
12. Voir, Article 538.3 (1) C.c.Q., supra, note 4.
13. Ibid.
14. Article 542 (1) C.c.Q. Les renseignements nominatifs relatifs à la procréation médicalement assistée d’un enfant sont confidentiels.
15. Voir entre autres : La pluriparentalité, sous la direction de Didier Le Gall et Yamina Bettahar, PUF, Paris, 2001.
16. Agnès Fine, " Pluriparentalités et système de filiation dans les sociétés occidentales ", dans La pluriparentalité, sous la direction de Didier Le Gall et Yamina Bettahar, Ibid., p. 89.
17. Article 538.2(1) L’apport des forces génétiques au projet parental d’autrui ne peut fonder aucun lien de filiation entre l’auteur de l’apport et l’enfant qui en est issu.
18. Article 577 C.c.Q. L’adoption confère à l’adopté une filiation qui se substitue à sa filiation d’origine. L’adopté cesse d’appartenir à sa famille d’origine, sous réserve des empêchements de mariage ou d’union civile.
19. Pour un débat plus approfondi sur cette question d’anthropologie dogmatique, Voir entre autres : Ann Robinson, Homoparentalité et pluriparentalité : D’une filiation juridique à une parentalité solidaire, www.citenet.net/users/monicole , avril 2001, et dans les actes de colloque Parentalité gaie et lesbienne : famille en marge ? Association canadienne pour la santé mentale, filiale de Montréal, printemps 2001, p. 73 à 82.


Mis en ligne sur Sisyphe le 29 décembre 2002


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Ann Robinson, professeure à la retraite

Ann Robinson est professeure (depuis peu à la retraite) à la Faculté de droit de l’Université Laval (Sainte-Foy, Québec). Ses champs d’intérêt sont la critique féministe du droit, l’égalité pour les lesbiennes et gais, la conjugalité et la parentalité pour les gais et lesbiennes.

Seule ou en collaboration, elle a mené des recherches subventionnées dans différents domaines, notamment, le droit de la famille, le harcèlement sexuel en milieu universitaire, la violence faite aux femmes en milieu de travail, les familles lesbiennes québécoises, la discrimination faite aux lesbiennes et le droit au mariage pour les gais et lesbiennes.

Ann Robinson a publié des articles dans des revues et des ouvrages collectifs. Voici quelques titres : en collaboration avec Madeleine Côté, « La notion de famille repensée : Portrait de quelques familles lesbiennes de la région de Québec », Tessera, Créations lesbiennes/Lesbian Creations, vol. 29, été 2001 ; « Mariage et parentalité pour les couples de même sexe », Tessera, Ethics and Law/Éthique et droit, vol. 28, printemps 2001, 46-56 ; « Homoparentalité et pluriparentalité I- D’une filiation juridique à une parentalité solidaire » (39 pages), dans Parentalité gaie et lesbienne : famille en marge ?, Actes de colloque, Association canadienne pour la santé mentale filiale de Montréal, p.73 à 86 ; « Violence masculine faite aux femmes, intentionnalité et droit criminel », dans Violence et intentionnalité, Actes du colloque tenu à Québec le 12 mai 1998 dans le cadre du 66e colloque de l’ACFAS, sous la direction de Michèle Clément et Dominique Damant, CRI VIFF, Collection Réflexion, n°9, mai 1999, p. 5-34 ;

Elle est aussi l’auteure de « Du sexisme à l’hétérosexisme et à la lesbophobie », dans D’autres violences à dire, Actes du colloque tenu à Trois-Rivières le 13 mai 1997 dans le cadre du 65e congrès de l’ACFAS, sous la direction de Michèle Clément, Sylvie Gravel et Dominique Damant, CRI VIFF, Collection Réflexions, n°8, décembre 1998, p. 87-110 ; « Lesbiennes, conjointes et mères : Les exclues du droit civil québécois », dans Droits à reconnaître : Les lesbiennes face à la discrimination, sous la direction de Irène Demczuk, Éditions du Remue ménage, Montréal, 1998, 48 p. ; « Le mouvement des femmes et le droit privé québécois », dans Science, conscience et action, sous la direction de Huguette Dagenais, Éditions du Remue ménage, Montréal, 1996, 36 p. Ses premiers textes littéraires, dont "Carnet de voyage", ont été publiés dans Tessera, Créations lesbiennes/Lesbian Creations, vol. 30, été 2001.



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  • > Homoparentalité : glissements idéologiques
    (1/2) 15 mai 2006 , par

  • > Homoparentalité ou pluriparentalité
    (2/2) 21 janvier 2003 , par





  • > Homoparentalité : glissements idéologiques
    15 mai 2006 , par   [retour au début des forums]

    Vu à la télé : Christophe Girard, politiquement correct
    Tout le monde en parle, samedi 13 mai 2006 sur France2

    Christophe Girard vient de sortir un livre à la gloire du père homo qu’il est.

    Christophe Girard est adjoint à la culture de Bertrand Delanoë, inventeur des "Nuits blanches" et de "Paris plage". Il travaille à mi-temps chez LVMH, militant gay dans de nombreuses associations homos, écolo chez Greenpeace et membre du PS.

    L’animateur Ardisson a invité Girard pour promouvoir son bouquin, "Père comme les autres" (je crois) et aussi pour parler cul, comme c’est d’usage dans l’émission, à propos de la réédition de ses confessions intimes.

    Je m’attendais, vu les débats actuels à un témoignage sur l’adoption d’enfants par les couples gays. Mais non, Girard est un "vrai" papa, il a fait son fils comme tout le monde avec une femme qu’il a séduite en la massant. Il adore faire des massages. Bien qu’ayant découvert son homosexualité à l’adolescence, il semble avoir comptabilisé plusieurs conquêtes féminines. Il n’est pourtant pas beau, le Christophe, mais il a de la tchatche, de la culture et de l’esprit. Du pouvoir et de l’argent aussi. Sans compter son art de la manipulation. Il nous en donne quelques exemples.

    Prenons la sortie de son livre sur la paternité homo dans un couple hétéro à l’heure où ce qui fait débat est l’adoption d’enfants par les couples homos, si possible mariés. Ce livre apparaît comme une pièce visant à prouver que les homos font des enfants heureux. A ce sujet Girard nous dira qu’il vaut mieux pour un enfant vivre avec un couple homo qui s’aime qu’avec des parents hétéros qui se tapent dessus et hop, c’est tellement évident que toute la question de la filiation est évacuée. Ce n’est pas l’objet du débat, n’est-ce-pas ?...

    Christophe érige son cas en exemple : mon fils est très heureux, il accepte mon homosexualité, il connaît mes petits copains, j’assume ma paternité, tout va très bien Madame la marquise, la preuve, mon fils est hétéro.

    Sauf que...le fils en question a un papa et une maman comme la majorité des enfants, qu’ils sont son papa et sa maman biologiques, qu’il a été conçu comme des milliards d’êtres humains le sont et qu’il a découvert l’homosexualité de son papa tardivement.

    A ce propos, Girard a une théorie "intéressante" : pourquoi convoquer l’enfant à une sérieuse réunion de famille pour lui dire "voilà, je suis homo" -d’ailleurs il extrapole, il généralise aux couples homos qui diraient à l’enfant "NOUS sommes homos". Et là, Girard nous sort un argument comparatif de poids : "Est-ce que les couples hétéros convoquent gravement leur enfant pour lui avouer qu’ils sont hétéros ?"

    Devant cette historique évidence, les humoristes Fred et Omar, Karl Zéro et Ardisson, hommes qui n’ont pas pourtant la langue dans leur poche-et qui sont payés pour ça- ne mouftent pas. Le grand Christophe Girard a parlé hugh !

    Et de nous sortir, toujours en exemple, son principe qui a été de ne pas dire à son fils qu’il était homo et de laisser à l’enfant le soin de le découvrir. Quand on connaît les dégats psychologiques que les non-dits et les secrets de famille -qui sont toujours "sentis" et angoissants pour les enfants- causent à nos progénitures, on peut avoir des doutes sur la méthode Girard. Sur le plateau, aucun commentaire. On s’incline devant le parler forcément politiquement correct du notable parisien, maître à penser de fait.

    Toutes ces fioritures langagières et littéraires visent à évacuer un débat fondamental -celui sur la place de la filiation biologique dans l’évolution génétique de l’enfant- au profit d’un combat idéologique ayant pour objectif de faire rentrer dans le code civil le mariage et l’adoption d’enfants par les couples homos.

    Personnellement, je n’ai pas de position arrêtée sur la question mais ce ne sont pas les manipulations idéologiques de Christophe Girard qui vont me faire avancer dans ma réflexion. Ca risquerait plutôt de me mettre la puce à l’oreille...

    Je résume l’histoire de Girard : il a baisé avec une femme parce que ça lui faisait plaisir, le mâle a fécondé la femelle, l’homme a reconnu sa paternité, l’enfant a découvert l’homosexualité de son père et l’a acceptée (plus exactement, le père dit que son fils l’a acceptée). Ce n’est pas la première fois que ça arrive et il n’y a pas de quoi en faire une théorie parce que à l’origine, il n’y a rien que de très banal : la rencontre d’un homme et d’une femme qui font un enfant.

    Dans ma famille, il y a un cas semblable : mon frère a fait un enfant avec une femme qui est "devenue" lesbienne -ou qui a accepté finalement son homosexualité ?- et vit désormais avec une compagne. Mon neveu l’a très bien accepté. Parce que les données sont claires et que chacun assume sa place par rapport à la filiation. L’origine de l’enfant a été évidente depuis le début : il a toujours su qui était son papa et qui était sa maman et comment il avait été conçu.

    Ensuite, on a pu parler cul chic , la spécialité de "Tout le monde en parle". On a donc appris que quand Christophe était tout petit, il s’était assis sur les genoux d’un curé dont il avait senti le sexe en érection. Malheureusement, nous a-t-il expliqué, il était trop immature pour avoir compris l’émotion qu’il avait alors ressentie et regrettait aujourd’hui d’avoir manqué une occasion de plaisir. Ah, s’il avait su....On imagine le petit garçon jouant à touche-pipi avec le curé, des jeux si innocents qu’ils pourraient aujourd’hui valoir la cour d’assises au prêtre....Mon Dieu -si j’ose dire- que d’abjecte répression pour des plaisirs si purs ! A bas la majorité morale

    Ces propos me rappellent ceux des chantres de la pédophilie qui étalaient leur propagande dans les pages de Libé au cours des années 70.

    A l’époque, ils s’engouffraient par la porte ouverte par les féministes qui revendiquaient le droit à disposer de leur corps autant pour avoir des enfants quand elles le voulaient que pour avoir du plaisir quand elles le décidaient, avec qui elles voulaient et en se masturbant si ça leur chantait. Je me souviens de la mémorable diffusion à la Mutualité d’un tract américain sur la masturbation et des réunions où des femmes examinaient collectivement leur vulve avec des miroirs.

    Je me souviens aussi que profitant de cette "ouverture" des femmes au plaisir, des (pas tous) hommes gauchistes mettaient le pied dans la porte et se constituaient de véritables harems.

    Le chasseur est toujours à l’affut pour récupérer les conquêtes féministes (je pourrais aussi écrire : pour profiter des femmes une fois de plus) et les gays ne font pas exception à la règle, ils sont hommes avant tout. (non, non, je ne suis pas homophobe. Mais je me fie plus aux actes qu’aux paroles. J’écoute, j’observe, je réfléchis et j’en tire mes propres conclusions, quitte à les revoir quand le panorama se transforme)

    Pour moi, Christophe Girard est un idéologue qui n’est pas l’ami de la cause des femmes et des enfants. Méfiance, méfiance !

    Ceci est ma personnelle -opinion -personnelle qui ne représente que moi-même, je le précise.

    > Homoparentalité ou pluriparentalité
    21 janvier 2003 , par   [retour au début des forums]

    Félicitations Ann,

    Peut-être, en effet, pourrions-nous envisager une nouvelle collaboration.

    shelton@adage-edition.com

    • > Homoparentalité ou pluriparentalité
      25 juillet 2005 , par
        [retour au début des forums]

      Ce texte est très intéressant et très éclairant sur toutes les nouvelles réalités parentales ! Merci pour tout ce travail !
      J’aimerais pouvoir contacter Ann Robinson" par courriel. Je ne trouve pas son adresse de courriel sur le site de la Faculté de droit de l’université Laval. Qui pourrait m’aider ?
      Quelqu’un sait-il s’il y a des cas de jurisprudence concernant l’adoption d’enfants par des couples de même sexe avant les changements à la loi de 2002 ?

      [Répondre à ce message]


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